Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONTFORT
CHALOSSE ET GASTRONOMIE

Numéro de dépôt :
94522482
Date de dépôt :
31/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/05/2004

Présentation de la marque MONTFORT

Déposée le 31 mai 1994 par CHALOSSE ET GASTRONOMIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MONTFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-28 du 15 juillet 1994.

Le déposant est CHALOSSE ET GASTRONOMIE domicilié(e) Route de Castelnau, 40380 MONTFORT EN CHALOSSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A. - France.

La marque MONTFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94522482.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONTFORT est expirée depuis le 31 mai 2004.

CHALOSSE ET GASTRONOMIE a également déposé les autres marques suivantes : M , (Marque figurative) , LE PETIT GOURMET DE L'ADOUR , MONTFORT , MAGRILLON , LANDES GOURMANDES , MONTFORT


CHALOSSE ET GASTRONOMIE - Route de Castelnau, 40380 MONTFORT EN CHALOSSE - France


BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A. - France


Inscription le 2 juin 2002 - Transmissio totale de propriété n°341173 - Publication au BOPI 2002-06-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-44

Publication - Publication le 15 juil. 1994 au BOPI 1994-28

Viande, poisson, volailles à l'exception des volailles abattues du genre Gallus, gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, plats cuisinés à base de poisson, de volailles à l'exception de volailles abattues du genre Gallus, ou de viande; foies gras frais, conserves à savoir produits conservés cuits, mi-cuits, semi-conserves de foies gras, plats cuisinés en conserve, confits en conserve, magrets, magrets fumés, gésiers confits, abats